URBAPRO - LE LIVRE FONCIER
Gestion du Cadastre, du P.L.U.-P.O.S., des procédures des dossiers d'Urbanisme et du Foncier
URBAPRO constitue un système complet et ouvert pour la gestion du Cadastre, du P.O.S. - P.L.U., et gère toutes les procédures pour les dossiers d'Urbanisme et du Foncier - PC, CU, DT, LT, RU, PD, DIA, ...
| Ce progiciel s'adapte à l'ensemble des collectivités locales : | | | *
*
*
*
*
| Communes
Communautés de communes
Communautés d'Agglomération
Communautés Urbaines
Départements et régions
|
L'ensemble intègre, si souhaité, une gestion cartographique avec soit consultation économique des plans cadastraux et du P.O.S., soit liaison dynamique avec le S.I.G. choisi par la collectivité.
Tous les documents nécessaires à l'action, ainsi que les statistiques, sont personnalisables et édités de façon automatique avec l'outil bureautique utilisé par la collectivité.
Le progiciel est modulaire, et propose d'emblée de remplacer les matrices cadastrales sur papier ou micro - fiches par une consultation directe à l'écran de toutes les informations des Parcelles et des Locaux de la Ville, ceci sans aucune saisie, mais grâce au chargement des fichiers D.G.I. fournis à la Commune.
Le P.O.S.-P.L.U. est enregistré, définissant ainsi les caractéristiques d'urbanisme (zones, servitudes...) de chaque propriété. Cette information peut être très vite renseignée à partir des plans quand ils sont vectorisés.
La gestion complète des Dossiers du Droit des Sols est assurée, avec ou sans instruction, du dépôt du dossier jusqu'au certificat de conformité, aux taxes et aux statistiques État (SITADEL, WILO).
De même, tous les dossiers du Foncier sont gérés.
Toutes ces informations sont exploitables à travers les nombreuses recherches paramétrées, pour disposer de l'historique complet de la propriété foncière sur tout le territoire communal.
Afin de respecter les priorités de la Collectivité, URBAPRO - Le Livre Foncier possède une structure modulaire complétée par une gamme de services adaptés.
Les modules
| | | *
*
*
*
*
*
*
| Cadastre (parcellaire, bâti) et le règlement du P.L.U.- P.O.S.
Tous dossiers d'Application du Droit des Sols
Suivi approfondi des Événements Fonciers (D.I.A.)
Toutes listes et Statistiques personnalisées
Intégration aux Systèmes d'Information Géographique
Gestion Graphique économique par plans scannés |
Les services
| | | *
*
*
*
*
*
| Formation - assistance sur site
Assistance technique - Télémaintenance
Préparation et intégration des données cartographiques (Vectorisation ou Scannage des plans)
Diagnostic - contrôle sur le terrain
Saisie et mise à jour de la base de données
Séminaires de mise à niveau |
Les informations de base : Cadastre et le règlement du P.L.U.- P.O.S.
La gestion des informations de base assure la tenue à jour des informations descriptives des caractéristiques et droits attachés aux parcelles et aux bâtiments situés sur le territoire de la commune
Ce module contient à son installation sur site toutes les informations du Parcellaire et du Bâti, issues de la D.G.I. Leur recherche et leur utilisation sont possibles immédiatement. | | *
*
*
*
*
*
| Références cadastrales, Surface de terrain, Numéro primitif
Adresses des parcelles, des bâtiments
Coordonnées du ou des propriétaires
Produit (terrain à bâtir, vignes, carrières,...)
Type de bâti (logements, maison individuelle, bureaux,...)
Etc. |
Fiche d'Information Propriétaire, qui réunit sur un même document toutes les propriétés non bâties et bâties d'un même propriétaire, à l'image de la matrice cadastrale
.
Les informations cadastrales sont complétées par la commune avec les informations d'Urbanisme qui lui sont propres :
| | *
*
*
*
*
*
*
*
| Zonages, C.E.S., hauteur réglementée, emprise au sol
Type d'accès : voie privée, communale
Viabilité de la parcelle
Type de préemption : DPU, DPUR, Réserve Foncière, ...
Périmètres particuliers : sites inscrits, ZPPAUP, ...
Zones spécifiques : ZAC, emplacements réservés, ...
Catégories et surfaces des logements ou locaux, ...
Etc. |
Exploitation des informations parcellaires
L'accumulation des informations concernant les parcelles et les bâtiments favorise les recoupements et permet, rapidement et sans multiplier les recherches, d'obtenir tous éléments d'analyse comme :
| | *
*
*
*
*
*
*
*
*
| Parcelles d'une même unité foncière
Parcelles ou bâtiments d'un même propriétaire
Parcelles, bâtiments, et leurs propriétaires, dans une rue
Parcelles appartenant à la commune
Répartition des parcelles en fonction de leur usage principal (commerces, habitations,… ), de leur nature (carrières, vergers...)
Répartition des logements par résidence principale, secondaire, logement vacant...
Historique des divisions et regroupements parcellaires
Informations nécessaires au suivi des dossiers d'A.D.S.
Etc. |
Toutes les informations sont restituées sous forme d'éditions automatisées de documents, courriers, arrêtés, etc., entièrement personnalisables :
| | *
*
*
*
| Note de renseignements parcellaires
Certificat d'alignement, de numérotage, ...
Note d'information aux Services Techniques
Etc. |
Historique permanent du cadastre
Toutes les modifications de l'organisation cadastrale ou de ses caractéristiques sont automatiquement consignées en Historique, permettant de connaître l'état d'une parcelle à toute date.
En particulier, les informations de base sont associées à tout dossier d'Urbanisme ; c'est automatiquement que le progiciel fera correspondre les caractéristiques du Cadastre et du P.O.S. - P.L.U. effectives à l'époque du dossier.
Les dossiers d'Application du Droit des Sols ; Avec ou sans Instruction
Ce module permet d'assurer le suivi, de façon simplifiée ou complète selon le choix de la commune, de toutes les étapes d'instruction des dossiers d'Application du Droit des Sols :
| | *
*
*
*
*
*
*
| Permis de Construire (PC)
Déclarations de Travaux (DT)
Certificats d'Urbanisme (CU)
Renseignements d'Urbanisme (RU)
Permis de Démolir (PD)
Autorisations de Lotir (LT)
Toutes autres autorisations (CA, IT, SC,...) |
Alertes et échéanciers
L'enregistrement systématique des informations de suivi des dossiers d'A.D.S. apporte de nouveaux moyens de vérification, permettant en particulier d'établir automatiquement des alertes et des échéanciers :
| | *
*
*
*
*
| Dossiers incomplets avec ou sans dépassement des dates
Dossiers en cours, et ceux dont la date limite est proche
Services consultés, respect des dates réglementaires
Ouvertures de chantier, achèvements de travaux en attente
Etc. |
Gestion des documents
Avec le gestionnaire de documents sous traitement de texte Windows, tous les courriers, arrêtés, etc., sont personnalisés :
| | *
*
*
*
*
*
*
| Avis de réception, avis de dépôt
Demande de pièces manquantes au pétitionnaire
Notification de délai d'instruction
Demande d'avis aux services extérieurs
Arrêté de décision favorable avec prescriptions
Arrêtés de retrait, d'annulation, de refus
Etc. | 
Gestion des taxes
Ce module intègre la gestion des taxes et les participations diverses, en les calculant automatiquement (TLE, CAUE, ENS, Bureaux, Assainissement, IDF, …) selon les caractéristiques des projets de construction et les taux applicables dans la commune.
Associée à STATPRO, la gestion des taxes donne toutes analyses prévisionnelles concernant les taxes à percevoir par la commune.
Les dossiers d'Aliénation et du Foncier
Ce module assure la gestion des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.), Acquisition et Cession :
| | *
*
*
*
*
*
*
*
*
| Numéro de dossier
Nature du droit : DPU, DPUR, ZAD, etc.
Coordonnées du mandataire, du propriétaire, etc.
Adresse, situation et références cadastrales du bien
Nature du bien, surfaces caractéristiques des bâtiments
Zones du P.O.S. - P.L.U. et surfaces des parcelles concernées
Évaluation des services fiscaux
Prix, dates de la réponse, Avis du Maire
Etc. | 
Il permet, selon le niveau de détail que souhaite la collectivité, d'évaluer tous les biens objets de D.I.A. et de les comparer aux bases d'évaluation de la commune, par secteurs géographiques, par types de biens,...
Alertes et échéanciers
L'enregistrement systématisé des informations des dossiers de D.I.A. apporte des moyens de vérification et de recoupement nouveau, permettant en particulier d'établir des alertes et des échéanciers :
| | *
*
*
*
*
*
| Dossiers en cours (contrôle des dates réglementaires)
Nombre de dossiers traités par an et par quartier
Dossiers préemptés et non préemptés par an et par quartier
Évolution des prix par année et par quartier
Prix moyen au m? en fonction du quartier et du type de bien
Etc. |
Gestion des documents
Avec le gestionnaire de documents sous traitement de texte Windows, tous les courriers, arrêtés, etc., sont personnalisés : | | *
*
*
*
*
*
*
*
| Avis de réception
Lettre de préemption ou de non-préemption au notaire
Transmission à la Préfecture pour information
Estimation demandée au service des Domaines
Lettre de préemption au vendeur
Lettre de saisine du juge d'expropriation
Arrêtés de préemption
Etc. |
Gestion cartographique
URBAPRO - LE LIVRE FONCIER dispose de 3 méthodes au choix pour la gestion cartographique associée à la gestion administrative :
| | *
*
*
| PLANPRO met en relation la gestion administrative et les plans cadastraux vectorisés, permettant de dégager les relations entre éléments de même nature sur tout ou partie du territoire.
VECPRO gère la mise en relation de URBAPRO - LE LIVRE FONCIER avec un S.I.G. au choix, permettant une consultation automatique depuis l'un vers l'autre.
SCANPRO est l'éditeur graphique de manipulation de plans scannés économiques. Les plans PCI fournis par la D.G.I. sont intégrables automatiquement. SCANPRO, avec ses fonctions de repérage actif sur image, permet de localiser et présenter immédiatement la portion de plan portant une parcelle, de l'imprimer, etc. |
Ces outils permettent de :
| | *
*
*
*
| Localiser immédiatement l'emplacement d'une parcelle sur la commune
Consulter directement depuis le plan les caractéristiques des parcelles, bâtis, tous les dossiers d'Urbanisme déposés sur un terrain, etc.
Évaluer des distances, des superficies par mesure directe
Etc. |
Les plans vectorisés apportent les possibilités de superposition de plans de différentes natures (zonages, servitudes...), et les mises en valeur de plusieurs terrains simultanément : | | *
*
*
*
| Présenter en clair sur chaque parcelle une ou des informations caractéristiques
Repérer graphiquement toutes les parcelles d'un propriétaire, les unités foncières, etc.
Sélectionner toutes les parcelles d'une zone, d'un secteur choisi graphiquement, etc.
Visualiser toute thématique à partir des informations gérées |
STATPRO : Les statistiques ouvertes
Par intégration bureautique sous Windows, STATPRO assure l'exploitation de toutes les informations enregistrées sous forme de listes ou d'analyses statistiques (tableaux croisés), avant leur mise en forme : listes, tableaux, graphiques, cartographie,...
Ces analyses en nombre illimité viennent alors compléter les listes standard intégrées, selon les besoins spécifiques de la commune.
STATPRO permet, après indication guidée des informations à utiliser et des conditions à leur appliquer, de disposer d'un véritable tableau résultat d'une requête multi-critères.
Recherches et Simulations
Les contrôles pilotés par STATPRO permettent en particulier :
| | *
*
*
*
*
| de choisir toutes données pour exploitation statistique
d'exprimer des conditions de sélection sur les valeurs informations sélectionnées
de combiner et imbriquer les conditions exprimées selon une logique Et/Ou guidée
d'obtenir le résultat de recherche dans un tableau EXCEL pour mise en forme, graphique, etc.
d'enregistrer les recherches dans des listes d'analyses préparées, nommées en clair |
Après extraction, la mise en forme des résultats est assurée dans EXCEL directement, offrant toutes ses possibilités de présentation, d'impression, ou de transfert vers un autre outil bureautique (traitement de textes, base de données...).
 |
